Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDYCLIP
ALCATEL RADIOTELEPHONE

Numéro de dépôt :
92445759
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2002

Présentation de la marque HANDYCLIP

Déposée le 11 décembre 1992 par la société ALCATEL RADIOTELEPHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANDYCLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la société ALCATEL RADIOTELEPHONE domicilié(e) 10, rue de la Baume, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 948 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque HANDYCLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDYCLIP est expirée depuis le 11 décembre 2002.

ALCATEL RADIOTELEPHONE a également déposé les autres marques suivantes : COPILOTE , (Marque figurative) , ELECTRA , RENUCA


ALCATEL RADIOTELEPHONE - 10, rue de la Baume, 75008 PARIS - France - SIREN 327948048


Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Inscription le 17 février 1997 - Changement de dénomination n°232807 - Publication au BOPI 1997-02-17

Inscription le 20 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270782 - Publication au BOPI 1999-01-20

Inscription le 17 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232808 - Publication au BOPI 1997-02-17

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

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